Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARREAU LATIN
M. Laurent MOURADIAN

Numéro de dépôt :
3166169
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
28/05/2012
CARREAU LATIN de Laurent MOURADIAN

Présentation de la marque CARREAU LATIN

Déposée le 28 mai 2002 par monsieur Laurent MOURADIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « CARREAU LATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est monsieur Laurent MOURADIAN domicilié(e) 380, Avenue E. Augias - Route de la Crau,83130 LA GARDE - 83130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP "RAFFAELLI-DAUTHERIBES BESSEDE" Avocats Associés domicilié(e) 4, Avenue Gambetta,83400 HYERES - 83400 - France.

La marque CARREAU LATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARREAU LATIN est expirée depuis le 28 mai 2012.

Laurent MOURADIAN a également déposé les autres marques suivantes : Maitre Carreau


M. Laurent MOURADIAN - 380, Avenue E. Augias - Route de la Crau,83130 LA GARDE - 83130 - France


SCP "RAFFAELLI-DAUTHERIBES BESSEDE" Avocats Associés - 4, Avenue Gambetta,83400 HYERES - 83400 - France


Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428613 - Publication au BOPI 2006-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Matériaux de construction non métalliques.